Conditions d'utilisation des données
MonRhumato.fr agrège et présente plusieurs catégories de données (officielles publiques, scientifiques publiques, éditoriales propriétaires). Cette page clarifie ce que vous pouvez faire, ce qui est interdit, et comment nous citer correctement.
Dernière mise à jour : 7 mai 2026 · Document évolutif. Pour usage commercial, voir /pour-hopitaux et /pour-laboratoires.
🌐 Données officielles ouvertes
Ces données ne nous appartiennent pas. Elles sont issues d'administrations publiques sous licence ouverte. Vous pouvez les réutiliser en respectant la licence d'origine.
Annuaire ANS (rhumatologues)
Source : Agence du Numérique en Santé · Licence Ouverte 2.0
Les fiches publiques de praticiens (nom, RPPS, lieu d'exercice, qualifications, secteur) viennent de l'Annuaire Santé officiel. Reproduction libre avec mention de la source. La licence Etalab 2.0 permet tout usage, y compris commercial.
Texte de la Licence Ouverte 2.0 ↗FINESS (établissements de santé)
Source : data.gouv.fr · Licence Ouverte 2.0
Capacités, lits, scanners, IRM, urgences, statut tarifaire. Réutilisation libre.
Annuaire CNAM (secteur de conventionnement)
Source : data.gouv.fr — CSV Annuaire Santé Ameli · Licence Ouverte 2.0
Secteur 1 / 2 / non-conventionné. Mise à jour trimestrielle de notre base.
📚 APIs scientifiques publiques
Sources qui restent la propriété de leurs éditeurs respectifs. Nous les utilisons à titre informatif avec mention de la source. Vous-même devez respecter leurs propres conditions d'usage si vous les réutilisez directement.
- PubMed E-utilities — NCBI/NIH, gratuit avec rate-limit
- ClinicalTrials.gov v2 — NIH, public
- OpenAlex — open access, CC0
- HAL CCSD — archive ouverte française
- Crossref— métadonnées DOI, libre d'usage
- iCite NIH — Relative Citation Ratio, libre
- EuropePMC — couverture FR/EU, libre
- theses.fr (ABES) — Licence Ouverte 2.0
✍️ Contenu éditorial propriétaire
Tous les contenus rédactionnels créés par MonRhumato.fr (textes, structure, design, base de données d'applications évaluées avec score 5 axes, manifeste, glossaires patient et réglementaire, AIPD, déclarations) sont protégés par le droit d'auteur (Art. L. 111-1 et s. CPI) et restent la propriété exclusive de Dr Julien Schemoul.
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🔌 APIs et intégrations B2B
Nous n'exposons pas encore d'API publique. Les structures qui souhaitent intégrer nos contenus (annuaire enrichi, recommandations, atlas anatomie) doivent passer par un partenariat formel :
💻 Code source
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